mentions légales
Raison sociale :
Sainte Tulle Vélo Sports (STVS)
https://saintetullevelosports.fr
Siège social :
Maison du Peuple, place Jules Guesde 04220 Sainte-Tulle
Association sportive loi 1901 déclarée sous le n° 0044004424 à la sous-préfecture de Forcalquier 04300 en date du 1er février 2007
Publication au J.O le 24 février 2007 sous le n° 36 – 20070008
Responsable de la Publication :
M. Alain Bassi
Président du club
Webmestre :
Mme Chantal Ohanessian
Responsable de communication du club
Hébergement du site :
HOSTPAPA
http://www.hostpapa.eu/
Informatique et libertés :
Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu de l’internaute. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.
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Propriété intellectuelle
L’intégralité des éléments appartenant au club STVS, ou dont le club STVS à reçu l’autorisation de représentation, diffusés sur ce site tels que les images, les articles, les photographies, les logos, les chartes graphiques, sans que cette liste ne soit exhaustive, sont sa propriété exclusive ou celle de ses propriétaires. Les présentes conditions d’utilisation n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droits de propriété intellectuelle sur ces éléments, toute représentation totale ou partielle sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site est interdite.
Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l'objet d'une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l'iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété du club STVS, et, à ce titre, font l'objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle.
Crédits photos
©Chantal Ohanessian
©Sainte Tulle Vélo Sports
Liens
Le site Sainte Tulle Vélo Sports propose des liens vers d'autres sites, essentiellement des sites officiels (gouvernement, institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d'associations, d'organismes professionnels du secteur sportif ou d'entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.
Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d'aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site Sainte Tulle Vélo Sports : elles n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté.
La mise en place de liens hypertextes pointant vers les pages du site, est autorisée sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante.
- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
- ne pas utiliser le logotype sans autorisation
Les sites qui font le choix de pointer vers le site Sainte Tulle Vélo Sports engagent leur responsabilité dès lors qu'ils porteraient atteinte à l'image du site Sainte Tulle Vélo Sports.
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